Ensemble de professionnels de santé constitué autour de médecins généralistes de premier recours, Article L 1411-11-1 du Code de la Santé Publique.
C’est un mode d’organisation coordonné, conçu par des professionnels de santé, dont au moins un médecin généraliste, assurant des soins de premier recours, qui souhaitent améliorer les parcours de santé de leurs patients.
Il n’y a pas de norme établie concernant son statut juridique : elle peut être une structure d’exercice coordonné telle qu’une maison de santé pluriprofessionnelle ou un centre de santé mais aussi une forme de coopération plus « légère ».
Le projet de santé doit décrire a minima :
- l’objet de l’équipe (amélioration apportée dans la prise en charge de la patientèle : soins non programmés, fin de vie à domicile, etc.),
- ses membres,
- les engagements des professionnels sur les modalités du travail pluriprofessionnel (concertation, protocoles, dispositif d’information sécurisé),
- les modalités d’évaluation de l’amélioration du service rendu.
Le projet de santé est transmis à l’ARS dans l’objectif de contractualiser avec elle sur ces engagements.
NB : La Loi de Transformation de notre Système de Santé du 24 juillet 2019 a introduit la notion d’équipe de soins spécialisés par l’ajout de 2 nouveaux alinéas à l’Article L 1411-11-1 du Code de la Santé Publique : « ensemble de professionnels de santé constitué autour de médecins spécialistes d’une ou plusieurs spécialités hors médecine générale, choisissant d’assurer leurs activités de soins de façon coordonnée avec l’ensemble des acteurs d’un territoire, dont les équipes de soins primaires, sur la base d’un projet de santé qu’ils élaborent entre eux.
L’équipe de soins spécialisés contribue avec les acteurs des soins de premier recours à la structuration des parcours de santé ».
